Conditions générales de vente Belambra Clubs & Hôtels

PREAMBULE

Objet
L’objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les “CGV“) est de fixer les droits et obligations respectifs de Belambra Clubs & Hôtels^®  et du client en sa qualité de consommateur au sens du Code de la consommation (ci-après “le(s) Client(s)“) dans leurs relations contractuelles relatives à la vente au Client de séjours, (ci-après « le(s) Séjour(s) Individuels") dans les établissements de Belambra Clubs & Hôtels^® (ci-après « le(s) Établissement(s) »). Toute réservation implique l’adhésion pleine et entière du Client aux CGV qui prévalent sur tout autre document. Ces CGV s’appliquent à tous les Clients consommateurs. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de l’achat du Séjour Individuels.

Organisateur
Les CGV sont éditées par la société Belambra Clubs SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°322 706 136, dont le siège social est sis 8, rue François Ory 92120 Montrouge, immatriculée au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours Atout France sous le numéro IM092120049.
Garantie financière : Groupama Assurance-Crédit & Caution, 8-10, Rue d’Astorg 75008 Paris, Police n° 40007144767
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : AXA France IARD SA, 313, Terrasses de l’Arche 92727 Nanterre Cedex , Police n° 3310485904
Numéro TVA intracommunautaire : FR26322706136
 

Service Réservations : Tél. +33 (0) 1 46 10 13 14 / Resaindividuals.Dc@belambra.fr

Notion de forfait touristique
Les Séjours Individuels répondent à la définition de « forfait touristique » au sens de l’article L.211-2 II du Code du tourisme, résultant de la directive (UE) 2015/2302, lorsqu’ils seront vendus par Belambra Clubs & Hôtels^®, de manière combinée avec des services touristiques d’une valeur supérieure à 25% du montant total du forfait ou annoncés comme une caractéristique essentielle du forfait. 

Dans une telle hypothèse, les conditions relatives à l’organisation et à la vente de tels forfaits touristiques sont déterminées par le Code du tourisme et notamment par les articles L. 211-1 et suivants et R. 211-1 et suivants dudit Code, reproduits à l’article 22 des CGV.

1. PRESTATIONS ET RÉSERVATIONS
 

Les éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion de nos séjours sont décrits dans nos catalogues et sur notre site Internet. Les informations touristiques relatives à des activités non proposées dans le cadre du Séjour Individuels sont données à titre de renseignements généraux. Par exemple : piscine communale ou patinoire ou établissement thermal à proximité mais indépendant de l’Établissement. Pour connaître les dates d’ouverture de ces sites et activités et obtenir des renseignements complémentaires, il est nécessaire de vous adresser aux entreprises ou établissements eux-mêmes gérant ces activités non proposées par Belambra Clubs & Hôtels^® dans le cadre du Séjour Individuels. 

1.1.    Réservation des Séjours Individuels

Les Séjours Individuels peuvent être réservés soit via notre site Internet soit en appelant le service Réservation au +33 (0) 1 46 10 13 14.

Il est préalablement rappelé que l’achat de prestations touristiques à une date ou à une période déterminée ne bénéficie pas du délai de rétractation de quatorze (14) jours applicable à la vente à distance conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation.

À l’exception de nos hôtels « Le Domaine du Normont », « Magendie » et « Villemanzy » votre demande de réservation doit être accompagnée d’un acompte représentant 50 % du prix TTC du séjour et 100 % des frais de dossier et d’assurance si elle est souscrite, et nous parvenir dans un délai de 72 heures à compter de votre réservation. Votre réservation ne deviendra définitive qu’après le paiement de votre acompte. Le solde du prix devra être acquitté au plus tard quarante-cinq (45) jours avant la date de départ selon les modalités décrites ci-après.

ATTENTION : passés ces délais, si nous n’avons pas reçu votre règlement, nous considérerons votre réservation comme annulée de votre fait et nous remettrons en vente les prestations correspondantes. En outre, les conditions d’annulation vous seront appliquées sur le Séjour Individuels concerné.

À réception de votre acompte, une confirmation de réservation vous sera adressée précisant le solde restant à payer (ci-après la « Confirmation de réservation »). Chaque règlement doit être accompagné de la référence du dossier apparaissant sur votre Confirmation de réservation. Dès que le Séjour Individuels aura été entièrement payé, une confirmation de séjour reprenant toutes les informations sur votre destination vous sera adressée (ci-après le « Bon de Séjour »). Toute personne se présentant sur un lieu de séjour sans avoir au préalable réglé la totalité du prix se verra refuser l’accès à l'Établissement.

En cas de réservation moins de quarante-cinq (45) jours avant le départ, le Client devra s’acquitter de l’intégralité du prix dès qu’il valide sa réservation sur notre site Internet ou par téléphone.

Pour des raisons de sécurité, le nombre de personnes arrivant en séjour ne pourra en aucun cas excéder le nombre de places du logement attribué et le nombre de personnes mentionné sur le Bon de Séjour. En pension complète et en demi-pension, les logements sont attribués selon la composition familiale.

En cas de sous-occupation du logement, c’est-à-dire d’occupation inférieure à sa capacité standard d’occupation et/ou sa durée standard d’occupation sur la base d’une semaine (durée de sept (7) jours), le prix par personne peut varier suivant les Établissements et les périodes. Ces montants sont récapitulés au moment de valider la réservation.

1.2.    Prestations optionnelles

Belambra Clubs & Hôtels^® peut proposer en complément du Séjour Individuels des prestations complémentaires telles que la location de matériel ou l'achat de prestations proposées par ses partenaires. Ces prestations optionnelles sont alors réglées par le Client à Belambra Clubs & Hôtels^® dans les mêmes conditions que le règlement du Séjour Individuels, soit via notre site Internet soit en appelant le Service Réservations.
Il est précisé que ces prestations optionnelles n'entrent pas dans le cadre de la définition du forfait touristique au sens de l'article L.211-2 du Code du tourisme et qu'elles sont réalisées sous la responsabilité du partenaire.
 

2. MOYENS DE PAIEMENT ET MODALITÉS DE RÈGLEMENT DU SÉJOUR INDIVIDUELS
 

Pour pouvoir régler votre Séjour Individuels, vous devez avoir la capacité de contracter. Cela signifie que vous devez être âgé d’au moins dix-huit (18) ans, être juridiquement capable de contracter ou, en cas d'incapacité, avoir obtenu l'accord de votre tuteur ou de votre curateur. En outre, vous garantissez l’exactitude des informations fournies par vous ou toute autre personne vous accompagnant lors de votre Séjour Individuels. 

2.1.    Moyens de paiement

Vous pouvez régler votre Séjour Individuels en indiquant votre numéro de dossier, par internet, soit au choix :

Pour le paiement de l’acompte :
-       par cartes bancaires : Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Bancontact;
-       par virement accompagné du numéro de réservation ;
-       par ANCV Connect.

Pour le paiement du solde :
-       par cartes bancaires : Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Bancontact;
-       par virement accompagné du numéro de réservation ;
-       par ANCV Connect.

Belambra Clubs & Hôtels^® a reçu l’agrément de l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances, vous pouvez les utiliser pour tous vos Séjours comme suit :

o  Les chèques vacances dématérialisés peuvent être utilisés uniquement lors du règlement d’un Séjour Individuels sur internet.

o  Les chèques ANCV papier peuvent être dématérialisés en suivant la procédure disponible à l'adresse suivante : https://www.belambra.fr/cheque-vacances-ancv

Aucun autre mode de paiement ne peut être utilisé pour le règlement de votre séjour, non plus au sein de nos Établissements.

En cas d’annulation du Séjour Individuels, les chèques-vacances ANCV ne donneront lieu à aucun remboursement en numéraire. Lorsqu'une annulation intervient plus de trente (30) jours avant la date de début du séjour, les sommes réglées au moyen de chèques-vacances ANCV feront l'objet d'un bon à valoir, valable pour une durée d'un (1) an à compter de sa date d'émission.

Lorsque le prix du séjour a été réglé au moyen de plusieurs modes de paiement, notamment par carte bancaire et par chèques-vacances ANCV, les modalités de remboursement sont appliquées distinctement selon le moyen de paiement utilisé. Le montant réglé en chèques-vacances ANCV donnera lieu à l'émission d'un bon à valoir dans les conditions prévues ci-dessus, tandis que le montant réglé par carte bancaire sera remboursé selon le même moyen de paiement. 

2.2.      Règlement via notre partenaire Oney Bank – Crédit à la consommation avec frais

Pour le paiement de l’acompte et du solde, vous avez la possibilité de procéder par un paiement échelonné. Notre partenaire Oney Bank (RCS Lille Métropole 546 380 197) vous propose une solution de financement, dénommée « 4x Oney ». Celle-ci vous permet de régler vos achats de 350 € à 10 000 € en quatre (4) fois avec votre carte bancaire. Pour plus d’informations sur les modalités et les frais applicables à cette solution, rendez-vous sur notre site Internet sur le lien suivant : Solution de financement Oney Bank

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Conditions particulières pour les offres promotionnelles ponctuelles :

Offre de financement sans assurance avec apport obligatoire,
Réservée aux particuliers et valable pour tout achat de 350 € à 10000 €. Sous réserve d’acceptation par Oney Bank.

Vous disposez d’un délai de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Exemple en 4 fois pour un achat de 400 €, apport de 100 €,
puis 3 mensualités de 100 €. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%.
Coût du financement 0 €.

Oney Bank - SA au capital de 71 801 205 € - 34 Avenue de Flandre 59 170 Croix - 546 380 197 RCS Lille Métropole - n° Orias 07 023 261 www.orias.fr

Les paiements des personnes dont le domicile se trouve hors de France s’effectuent uniquement par virement accompagné du numéro de réservation ou par carte bancaire, Bancontact Mistercash, IDEAL.

2.3.      Règlement échelonné sans frais - Facilité de paiement

Pour certaines réservations effectuées à l'avance, Belambra Clubs & Hôtels^® permet au Client, à titre commercial, de procéder au paiement de son séjour selon un échéancier déterminé lors de la réservation. Cette modalité de paiement ne constitue pas une opération de crédit au sens de la réglementation applicable et est directement gérée par Belambra Clubs & Hôtels^®. 

Cette facilité de paiement accordée par Belambra Clubs & Hôtels® et la solution de financement en quatre (4) fois proposée par Oney Bank constituent deux dispositifs distincts, répondant à des conditions et modalités différentes.

Pour les Séjours Individuels réservés au moins soixante (60) jours avant la date de début du séjour, le Client peut opter pour l’échéancier suivant, en deux (2) fois sans frais :

-        Règlement de 50 % du montant total du prix du Séjour Individuels à la réservation (acompte) ;

-        Règlement de 50 % à J-45 avant la date de début du Séjour Individuels (solde).

Pour les Séjours Individuels réservés au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date de début du séjour, le Client peut opter pour l'échéancier suivant, en trois (3) fois sans frais :

-        Règlement de 30 % du montant total du prix du Séjour Individuels à la réservation (acompte) ;

-        Règlement de 40 % à J-75 avant la date de début du Séjour Individuels ;

-        Règlement de 30 % à J-45 avant la date de début du Séjour Individuels (solde).

Pour les Séjours Individuels réservés au moins cent vingt (120)  jours avant la date de début du séjour, le Client peut opter pour l'échéancier suivant en quatre (4) fois sans frais :

-        Règlement de 30 % du montant total du prix du Séjour Individuels à la réservation (acompte) ;

-        Règlement de 20 % à J-105 avant la date de début du Séjour Individuels ;

-        Règlement de 20 % à J-75 avant la date de début du Séjour Individuels ;

-        Règlement de 30 % à J-45 avant la date de début du Séjour Individuels (solde).  

2.4.      Conditions communes aux modalités de paiement Oney Bank et Belambra Clubs & Hôtels^®

Le choix des modalités de règlement est effectué lors de la réservation et devient irrévocable après validation de celle-ci.

À compter de J-59 avant la date de début du Séjour Individuels, le règlement de la réservation ne pourra être effectué qu'en un seul paiement. L'option de paiement fractionné « 4x Oney » via Oney Bank demeure toutefois disponible jusqu'à J-15 inclus avant la date de début du Séjour Individuels.

Le Client s'engage à disposer d'un moyen de paiement valide permettant le prélèvement des échéances convenues.

En cas de défaut de paiement ou à défaut de régularisation au plus tard à J-45 avant la date de début de Séjour, Belambra Clubs & Hôtels^® procédera à l’annulation du Séjour Individuels dans les conditions prévues aux présentes Conditions Générales de Vente, sans préjudice du paiement des frais d'annulation éventuellement applicables. 
 

3. TARIFS
 

Le tarif est défini pour chaque Client et pour chaque Séjour Individuels, préalablement à la commande selon le processus de vente décrit au moment de la réservation sur le site Internet ou par téléphone, en fonction de la date à laquelle réserve le Client, de la destination, de l’hébergement, des dates de réservation du Séjour Individuels, du choix de restauration, des prestations complémentaires choisies et du nombre de personnes participant audit Séjour Individuels.

3.1.      Réductions de prix – Opérations promotionnelles.

Si vous êtes bénéficiaire d’une réduction de prix au titre d’une opération promotionnelle, vous devez vous en prévaloir dès votre réservation en indiquant le code de la promotion dans la case prévue à cet effet (« code promo »). Une fois la Confirmation de réservation ou le Bon de Séjour émis, vous ne pourrez plus vous prévaloir d’aucune réduction.

Par ailleurs, les réductions de prix ou opérations promotionnelles ne sont pas cumulables entre elles, sauf si le cumul est expressément mentionné et accepté par Belambra Clubs & Hôtels^®.

Tout Séjour écourté ou toute prestation non consommée (comprise dans les forfaits, mentionnée sur le Bon de Séjour ou achetée sur place) ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement.  À titre d’exemple sont notamment visées toute interruption du Séjour Individuels et la non-consommation de repas.

Pour les Séjours Individuels en pension complète de plus d’une semaine, le repas du samedi midi sera facturé en sus du prix du Séjour Individuels et sur la base du tarif en vigueur affiché dans l’Établissement concerné.

3.2.      Prolongation de Séjour

Vous devez libérer votre logement aux dates et heures prévues. Toute prolongation du Séjour Individuels, y compris en cas d’événements de force majeure vous empêchant de partir (route effondrée, conditions climatiques, etc.), devra être réglée directement sur place sur la base tarifaire en vigueur au sein de l’Établissement (sans application de tarif promotionnel ni de réduction partenaire).

Nos tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises, incluant notamment la TVA au taux applicable au jour de la réservation ainsi que la taxe de séjour. Nos tarifs sont sujets à modification dans l’éventualité d’une évolution à la hausse ou à la baisse du niveau des taxes ou redevances auxquelles nos séjours sont assujettis ou des taux de change en rapport avec la réservation.

 

4. FRAIS DE DOSSIER

À l’exception de nos hôtels « Le Domaine du Normont », « Magendie » et « Villemanzy », chaque réservation donne lieu à la perception par Belambra Clubs & Hôtels^® de frais de dossier :

-       séjour de 4 nuits et plus : 40 € ;
-       séjour jusqu’à 3 nuits : 20 €.

Ces frais de dossier ne feront l'objet d'un remboursement que si l'annulation intervient du fait de Belambra Clubs & Hôtels^® ou en cas de force majeure.
 

5. DÉPÔT DE GARANTIE

Un dépôt de garantie de 250 € vous sera demandé à l’arrivée sous forme de prise d’empreinte de carte bancaire. Cette prise d’empreinte est une pré-autorisation, qui n’entraîne pas de débit sur votre compte. Toutefois, selon les conditions de l'établissement bancaire du Client, cette pré-autorisation peut apparaître comme en cours de débit sur le compte bancaire du Client et réduire le plafond du compte bancaire du Client, ce qui est indépendant de la volonté de Belambra Clubs & Hôtels^®. Ce dépôt de garantie ne sera utilisé à l’issue du Séjour que si des indemnités devaient être retenues pour les éventuels dégâts occasionnés ou si des prestations demeuraient impayées. Une éventuelle utilisation de ce dépôt de garantie n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celui-ci.

6. RÈGLEMENTS APPLICABLES AU SEIN DE NOS CLUBS 

6.1.      Règlement Intérieur des Établissements

Un règlement intérieur est affiché dans chaque logement et/ou à l’accueil de l’Établissement. Le règlement intérieur précise les règles de savoir-vivre, d’hygiène et de sécurité applicables au sein de l’Établissement. Nous vous remercions d’en prendre connaissance et de le respecter. Dans le cadre de sa réservation et de son séjour, le Client s’engage à se comporter raisonnablement et à adopter une attitude cordiale envers le personnel et la clientèle de l’Établissement. Un manquement du Client aux dispositions du règlement intérieur, ou un comportement contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, peut conduire à l’interruption du Séjour Individuels et à l’exclusion du Client de l’Établissement sans qu’aucun remboursement du Séjour Individuels ou compensation ne puisse être réclamé.
Nous rappelons également qu’il est strictement interdit de fumer dans l’ensemble des logements qui sont tous non-fumeurs.
Dans l’hypothèse où le Client occasionne des dommages corporels ou matériels, sa responsabilité civile pourra être recherchée en vue d’un dédommagement.
Pour votre sécurité et votre confort, le port d'un bracelet Belambra® est obligatoire pendant toute la durée de votre Séjour.

Le règlement intérieur des Établissements est disponible via le lien hypertexte suivant : Pour les logements et les sites 

6.2.      Règlement d’accès aux piscines

L’accès des enfants aux piscines ne peut se faire qu’avec l’accompagnement des parents/représentants légaux ou tout autre adulte habilité par ces derniers. Les enfants restent sous leur surveillance et responsabilité dans l’enceinte des piscines. Le port du maillot de bain est obligatoire.

Le règlement intérieur d’accès aux piscines est disponible via le lien hypertexte suivant : Pour les Piscines

6.3.      Règlements des Clubs Enfants

Les conditions d’accueil des enfants sont décrites au sein des règlements affichés dans nos clubs. Nous nous réservons le droit de refuser tout enfant qui présenterait un comportement pouvant nuire au bien-être des autres enfants ou à l’organisation des activités du Club Enfants.

Nous rappelons que l’accueil des Poussins (enfants de 4 à 35 mois) est soumis à une vaccination à jour.

Le règlement intérieur relatif aux Clubs Enfants est disponible via le lien hypertexte suivant : Règlements Clubs Enfants

7. RESPONSABILITÉ 

7.1.      Belambra Clubs & Hôtels^® est responsable de la bonne exécution de toutes obligations résultant du contrat.

Toutefois, Belambra Clubs & Hôtels^® sera exonérée de tout ou partie de sa responsabilité dans les cas où l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat ou à un cas de force majeure définie à l’article 1218 du Code civil.

Il est par ailleurs précisé que les prestations et services non prévus au contrat conclu avec Belambra Clubs & Hôtels^® relèvent, tant vis-à-vis du Client que de Belambra Clubs & Hôtels^®, de la responsabilité exclusive des prestataires extérieurs en charge de leur organisation.

7.2.      Par exception à l’article 7.1 précédent, la combinaison de services de voyages qui vous serait proposée constitue un forfait touristique au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l’article L.211-2 II du Code du tourisme.

Dans une telle hypothèse, vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l’Union européenne applicables aux forfaits touristiques, tels que transposés dans le Code du tourisme. Belambra Clubs & Hôtels^® sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.

En outre, comme l’exige la loi, Belambra Clubs & Hôtels^® dispose d’une protection afin de rembourser vos paiements.

Pour plus d’informations concernant les forfaits touristiques, nous vous renvoyons à l’article 22 des CGV.

8. PERTES, VOLS, DÉGRADATIONS

Le Séjour Individuels dans nos Établissements entre dans le cadre de la responsabilité des hôteliers définie par l’article 1953 du Code civil. Belambra Clubs & Hôtels^® ne saurait être tenue pour responsable, au-delà de l’article 1953, alinéa 2, des vols de bijoux et biens de valeur non déposés dans le coffre-fort individuel du logement lors d’un Séjour dans un de nos Établissements.
 

9. ASSURANCES OPTIONNELLES

Pour vous permettre de partir en vacances en toute tranquillité, nous vous proposons, au moment de votre réservation de souscrire une assurance « multirisques » qui couvre :

-       l'assurance annulation/interruption de séjour,
-       l'assurance modification de réservation,
-       l'assistance rapatriement,
-       l'assurance des bagages,
-       ou toute autre garantie proposée à la vente 

En effet, en cas d’annulation ou d’interruption du Séjour Individuels, Belambra Clubs & Hôtels^® ne pourra procéder à un remboursement total du Séjour Individuels non consommé que si l’annulation intervient de son fait. Nous vous recommandons donc de contracter cette assurance qui vous permettra d’être indemnisé ou rapatrié selon les conditions contractuelles prévues par l'assurance. Le résumé des conditions et garanties figure en annexe des présentes CGV et en détail sur notre site Internet sous le lien suivant : https://www.belambra.fr/assurance-vacances.

10. MODIFICATION DU SÉJOUR INDIVIDUELS INTERVENANT DU FAIT DU CLIENT

Toute demande de modification ne pourra être acceptée que dans la limite des disponibilités et sera envoyée à Belambra Clubs & Hôtels^® par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse du siège telle que mentionnée en préambule des CGV ou bien effectuée par téléphone en appelant le n°+33 (0) 1 46 10 13 14 (coût d’un appel local). La date retenue pour rendre opposable au Client la modification du Séjour Individuels sera la date d’envoi de la lettre recommandée avec avis de réception, le cachet de la poste faisant foi, ou bien celle de l’appel téléphonique.

Pour l’ensemble de nos Établissements, à l’exception de nos hôtels « Le Domaine du Normont », « Magendie » et « Villemanzy », la modification du Séjour Individuels par le Client donnera lieu à la facturation d'une somme de quarante-cinq euros (45 €) au titre des frais de traitement et sera soumise aux conditions suivantes :

-        Jusqu’à trente (30) jours inclus avant la date du début du Séjour Individuels, (i) si le prix du Séjour Individuels modifié est supérieur au prix du Séjour Individuels initial, le Client devra régler la différence, (ii) si le prix du Séjour Individuels modifié est inférieur au prix du Séjour Individuels initial, le Client sera remboursé de la différence dans les conditions visées à l’article 2.1. ci-avant.

-        À moins de trente (30) jours avant la date du début du Séjour Individuels, (i) si le prix du Séjour Individuels modifié est supérieur au prix du Séjour Individuels initial, le Client devra régler la différence, (ii) si le prix du Séjour Individuels modifié est inférieur au prix du Séjour Individuels initial, il ne sera procédé à aucun remboursement.
 

Toute modification de Séjour Individuels effectuée avant sa date de début ne peut avoir pour effet de faire renaître un droit à annulation ou à remboursement dont le Client aurait bénéficié au titre du Séjour Individuels initialement réservé.

Après l’arrivée du Client dans l’Établissement, tout Séjour Individuels écourté ou modifié ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement.

11. ANNULATION DU SÉJOUR INDIVIDUELS INTERVENANT DU FAIT DU CLIENT

Toute annulation doit être notifiée à Belambra Clubs & Hôtels^® par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse du siège telle que mentionnée en préambule des CGV ou bien effectuée par email envoyé à l’adresse : annulation@belambra.fr. La date retenue pour rendre opposable au Client l’annulation du Séjour Individuels sera la date de l’envoi de la lettre recommandée avec avis de réception, le cachet de la poste faisant foi, ou la date de l’email.

Pour l’ensemble de nos Établissements, à l’exception de nos hôtels « Le Domaine du Normont », « Magendie » et « Villemanzy », l 'annulation du Séjour Individuels par le Client ou l’absence de règlement du solde du Séjour Individuels dans le délai convenu donneront lieu à la perception des indemnités suivantes :

-       Jusqu'à trente (30) jours inclus avant la date du début du Séjour Individuels, il sera retenu une somme de quarante-cinq euros (45 €) au titre des frais de traitement ainsi que les frais de dossier visés à l’article 4 qui ne seront pas remboursés ;

-        À moins de trente (30) jours avant la date de début du Séjour Individuels, il sera retenu la totalité du prix du Séjour Individuels, aucun remboursement n’étant accordé au Client.

Il est précisé que pour tous les cas d’annulation, le montant de l’assurance éventuellement souscrite n’est pas remboursable.

En cas d’annulation après de multiples réservations, Belambra Clubs & Hôtels^® appliquera les présentes conditions d’annulation pour chacun des Séjours Individuels annulés.

12. NON-PRÉSENTATION SUR LE LIEU DU SEJOUR INDIVIDUELS
 

Si le Client ne se présente pas sur le lieu du Séjour Individuels à la date de début du Séjour Individuels sans avoir prévenu au préalable l’Établissement ou notre service Relations Clients, ou s’il n’a pas réglé le solde du Séjour Individuels dans le délai convenu, le Séjour Individuels sera considéré comme annulé, Belambra Clubs & Hôtels^® ne garantissant plus la disponibilité du logement et des prestations. En outre, le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement. Aussi, nous vous conseillons de souscrire l’assurance multirisques visée à l’article 9 des CGV.

13. MODIFICATION OU ANNULATION DES RESERVATIONS DANS NOS HÔTELS « LE DOMAINE DU NORMONT », « MAGENDIE » ET « VILLEMANZY »
 

Les Séjours Individuels au sein de nos hôtels « Le Domaine du Normont », « Magendie » et « Villemanzy » sont soumis à un tarif « flexible » ou à un tarif « non flexible ».

Les réservations au tarif non flexible sont payables en totalité à la commande et ne peuvent être ni modifiées, ni annulées (tarif « non échangeable, non remboursable »).

Les réservations au tarif flexible sont payables soit en totalité lors de la commande, soit moyennant le versement d’un acompte de 1 € réglé par carte bancaire sur notre site Internet, le solde étant ensuite débité automatiquement sur la même carte la veille du jour du début du Séjour Individuels.

Les modifications ou annulations sont possibles sans frais jusqu’à la veille du Séjour Individuels. En cas de non-présentation le jour du début du Séjour Individuels, le Client sera débité de la totalité du prix du Séjour Individuels.

14. MODIFICATION OU ANNULATION INTERVENANT DU FAIT DE BELAMBRA CLUBS & HÔTELS^®
 

14.1.    Annulation du fait de Belambra Clubs & Hôtels^®

En cas d’annulation du fait de Belambra Clubs & Hôtels^®, sans proposition de solution de substitution équivalente (même catégorie d’établissement et d’hébergement), vous obtiendrez le remboursement immédiat de l’intégralité des sommes versées dans les conditions visées à l’article 2.1., en ce compris les frais de dossier et le montant de l’assurance si elle a été contractée, et recevrez à titre d’indemnité une somme égale à celle que vous auriez supportée si l’annulation était intervenue de votre fait, à cette date.

14.2.    Modification du fait de Belambra Clubs & Hôtels^®

Lorsque, avant le départ, le respect d’un des éléments essentiels du Séjour Individuels est rendu impossible par suite d’un fait imprévisible pour Belambra Clubs & Hôtels^® au jour de la réservation confirmée ou du fait d’un cas de force majeure au sens de la loi et de la jurisprudence, nous vous en informerons sans délai par tout moyen (courrier, email, téléphone).

Vous disposerez alors de la faculté soit de renoncer au Séjour Individuels, soit d’accepter la modification que nous vous proposerons. Vous devrez nous faire connaître votre choix sous soixante-douze (72) heures après avoir été informé (la renonciation entraînera le remboursement immédiat, dans les conditions de l’article 2 .1. ci-avant, de l’intégralité des sommes versées, en ce compris les frais de dossier et le montant de l’assurance, alors que l’acceptation ne donnera lieu qu’au remboursement immédiat du trop-perçu le cas échéant).

Il est précisé que l’hypothèse d’une renonciation de votre part au Séjour Individuels modifié par Belambra Clubs & Hotels^® au titre du présent article, ne donnera pas lieu au versement des indemnités visées aux articles 10 et 11 ci-avant.
 

15. REMISE DES CLEFS

La remise des clés s’effectue à partir de 17 h jusqu’à 20 h le jour de votre arrivée. Ces clés devront être rendues avant 10 h le jour de votre départ. 

16. POUR VOS ANIMAUX FAMILIERS

À l’exception  des chiens guides ou d’assistance, les animaux ne sont pas admis dans nos Établissements. Toutefois, certains de nos Établissements tels que signalés dans nos catalogues et sur notre Site Internet, peuvent admettre les chiens sous réserve du respect des règles élémentaires d’hygiène et de sécurité vis-à-vis de la clientèle, des dispositions vétérinaires (carnet de vaccination à jour...) et du règlement intérieur de l’Établissement. Un paiement sera exigé sur place à hauteur de 40 € par animal et par semaine ou 10 € par animal et par jour. Nous attirons l’attention des familles sur les risques de se voir interdire l’accès de l’Établissement si ces règles n’étaient pas respectées.

17. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES 

Belambra Clubs & Hôtels^® respecte votre vie privée et s’engage à traiter vos données à caractère personnel dans le respect de la réglementation en vigueur. Notre Politique de Protection des Données est disponible sur notre site Internet sous le lien suivant : https://www.belambra.fr/protection-donnees. Vous pouvez également en demander une copie auprès de notre Délégué à la Protection des Données par courrier adressé à son attention à l’adresse du siège telle que mentionnée en préambule des CGV ou par email à l’adresse : dpo@belambra.fr.

18. RÉCLAMATIONS

-       Toute réclamation après votre Séjour Individuels pourra faire l’objet d’un courrier adressé par lettre recommandée avec avis de réception, à notre adresse postale telle que mentionnée en préambule des CGV ou alors par l’envoi d’un email à l’adresse : reclamations@belambra.fr.

Afin de vous apporter une réponse adaptée, votre réclamation devra nous être notifiée dans le délai d’un (1) mois après la fin de votre Séjour Individuels avec la mention de votre numéro de dossier.

Nous vous informons que si vous avez soumis une réclamation auprès de notre service Relations Clients, mais que notre réponse ne vous a pas donné satisfaction, vous pouvez contacter l’Association des Médiateurs Européens dont les coordonnées sont les suivantes : 197 boulevard Saint Germain - 75007 Paris

Vous trouverez les modalités de sa saisine sur le site Internet suivant : www.mediationconso-ame.com.

19. FORCE MAJEURE

Les obligations résultant des présentes CGV trouvent à s’appliquer sous réserve d’un événement constitutif de force majeure tel que prévu à l’article 1218 du Code civil et défini par la jurisprudence.

Par conséquent, si un évènement de force majeure tel que défini à cet article empêche l'exécution d’une obligation du contrat par Belambra Clubs & Hôtels^® :

-       si l'empêchement est temporaire, l'exécution de l'obligation du contrat est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat ;
-       si l'empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions définies par le Code civil.

En cas de résolution du contrat, seul un remboursement immédiat des sommes versées interviendra à l'exclusion de toute autre indemnité, et ce dans les conditions visées à l’article 2.1. ci-avant.

20. PRESTATIONS EXTERNES (HORS VOYAGES À FORFAIT)

La présente clause ne s’applique qu’aux prestations externes qui ne sont pas exécutées dans le cadre d’un voyage à forfait, à savoir qui n’entrent pas dans la notion de « forfait touristique » telle que définie en préambule des présentes CGV et à l’article 22 ci-après. 

Dans ce cadre, les prestations externes liées aux cours de ski (ESF), aux remontées mécaniques, aux forfaits forme/loisirs, ou au matériel de ski sont achetées par Belambra Clubs & Hôtels^® pour le compte de ses Clients.

Toute annulation de ces prestations externes qui interviendrait du fait du Client dans un délai de trente (30) jours avant la date de début du Séjour donnera lieu à la facturation par Belambra Clubs & Hôtels^® au Client de l’intégralité du montant des prestations

21. DROIT APPLICABLE - JURIDICTION 

Toutes les ventes conclues avec les consommateurs domiciliés en France et à l’étranger sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs. Tout différend sera tranché par les juridictions françaises, sans préjudice des dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

En cas de fautes d’impression ou d’oublis sur son site Internet, Belambra Clubs & Hôtels^® se réserve le droit de rectifier toute erreur matérielle qui se serait glissée dans ses documents. Les illustrations et photos concernant nos Établissements rénovés principalement, sont non contractuelles et indiquées comme telles.
 

22. CONDITIONS PARTICULIERES - formulaire d’information standard pour les contrats de voyage à forfait (code du tourisme)

La combinaison de services de voyage lorsqu’elle vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l’article L.211-2 II du Code du tourisme.

Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l’Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le Code du tourisme. Belambra Clubs & Hôtels^® sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.

En outre, comme l’exige la loi, Belambra Clubs & Hôtels^® dispose d’une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d’assurer votre rapatriement au cas où Belambra Clubs & Hôtels^® deviendrait insolvable.

Article L.211-2 II du Code du tourisme

A.-Constitue un forfait touristique la combinaison d'au moins deux types différents de services de voyage aux fins du même voyage ou séjour de vacances, dépassant vingt-quatre heures ou incluant une nuitée, si :

1° Ces services sont combinés par un seul professionnel, y compris à la demande du voyageur ou conformément à son choix, avant qu'un contrat unique incluant tous ces services ne soit conclu ;

2° Indépendamment de l'éventuelle conclusion de contrats séparés avec des prestataires de services de voyage individuels, ces services sont :

a) Soit achetés auprès d'un seul point de vente et choisis avant que le voyageur n'accepte de payer ;

b) Soit proposés, vendus ou facturés à un prix tout compris ou à un prix total ;

c) Soit annoncés ou vendus sous la dénomination de “ forfait ” ou sous une dénomination similaire ;

d) Soit combinés après la conclusion d'un contrat par lequel un professionnel autorise le voyageur à choisir parmi une sélection de différents types de services de voyage ;

e) Soit achetés auprès de professionnels distincts grâce à des procédures de réservation en ligne liées, lorsque le nom du voyageur, les modalités de paiement et l'adresse électronique sont transmis par le professionnel avec lequel le premier contrat est conclu à un ou plusieurs autres professionnels et lorsqu'un contrat avec ce ou ces derniers est conclu au plus tard vingt-quatre heures après la confirmation de la réservation du premier service de voyage.

B.-Les combinaisons de services de voyage dans lesquelles un seul des types de service de voyage mentionnés au 1°, au 2°, ou au 3° du I est combiné à un ou plusieurs des services touristiques mentionnés au 4° du I ne constituent pas un forfait si ces derniers services :

1° Ne représentent pas une part significative de la valeur de la combinaison, ne sont pas annoncés comme étant une caractéristique essentielle de la combinaison ou ne constituent pas d'une manière ou d'une autre une telle caractéristique, ou

2° Sont choisis et achetés uniquement après que l'exécution d'un service de voyage mentionné au 1°, au 2° ou au 3° du I a commencé.

Droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302 transposée dans le Code du tourisme

Les voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le forfait avant de conclure le contrat de voyage à forfait.

L’organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat.

Les voyageurs reçoivent un numéro de téléphone d’urgence ou les coordonnées d’un point de contact leur permettant de joindre l’organisateur ou le détaillant.

Les voyageurs peuvent céder leur forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et éventuellement sous réserve de payer des frais supplémentaires.

Le prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple, les prix des carburants) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du forfait. Si la majoration de prix dépasse 8 % du prix du forfait, le voyageur peut résoudre le contrat. Si l’organisateur se réserve le droit d’augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.

Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et être intégralement remboursés des paiements effectués si l’un des éléments essentiels du forfait, autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, le professionnel responsable du forfait annule celui-ci, les voyageurs ont le droit d’obtenir le remboursement et un dédommagement, s’il y a lieu.

Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution avant le début du forfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s’il existe des problèmes graves pour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d’affecter le forfait.
En outre, les voyageurs peuvent, à tout moment avant le début du forfait, résoudre le contrat moyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables.

Si, après le début du forfait, des éléments importants de celui-ci ne peuvent pas être fournis comme prévu, d’autres prestations appropriées devront être proposées aux voyageurs, sans supplément de prix. Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution lorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l’exécution du forfait et que l’organisateur ne remédie pas au problème.

Les voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage.

L’organisateur ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté.

Si l’organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. Si l’organisateur ou le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport est compris dans le forfait, le rapatriement des voyageurs est garanti. Belambra Clubs SAS a souscrit une protection contre l’insolvabilité auprès de Groupama Assurance-Crédit, 8-10, Rue d’Astorg, 75008 Paris – Assurance : AXA France IARD, 313, Terrasse de l’Arche, 92727 Nanterre Cedex – France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR26322706136. Les voyageurs peuvent prendre contact avec cette entité si des services leur sont refusés en raison de l’insolvabilité de Belambra Clubs SAS.

Directive (UE) 2015/2302 transposée en droit national dans le Code du tourisme, notamment aux articles R211-3 et suivants

Article R211-3 : Toute offre et toute vente des prestations mentionnées à l'article L. 211-1 donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.

Article R211-3-1 : L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse de l'organisateur ou du détaillant ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu à l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2.

Article R211-4 : Préalablement à la conclusion du contrat, l'organisateur ou le détaillant doit communiquer au voyageur les informations suivantes :

1° Les caractéristiques principales des services de voyage :

a) La ou les destinations, l'itinéraire et les périodes de séjour, avec les dates et, lorsque le logement est compris, le nombre de nuitées comprises ;

b) Les moyens, caractéristiques et catégories de transport, les lieux, dates et heures de départ et de retour, la durée et le lieu des escales et des correspondances. Lorsque l'heure exacte n'est pas encore fixée, l'organisateur ou le détaillant informe le voyageur de l'heure approximative du départ et du retour ;

c) La situation, les principales caractéristiques et, s'il y a lieu, la catégorie touristique de l'hébergement en vertu des règles du pays de destination ;

d) Les repas fournis ;

e) Les visites, les excursions ou les autres services compris dans le prix total convenu pour le contrat ;

f) Lorsque cela ne ressort pas du contexte, si les services de voyage éventuels seront fournis au voyageur en tant que membre d'un groupe et, dans ce cas, si possible, la taille approximative du groupe ;

g) Lorsque le bénéfice d'autres services touristiques fournis au voyageur repose sur une communication verbale efficace, la langue dans laquelle ces services seront fournis ;

h) Des informations sur le fait de savoir si le voyage ou le séjour de vacances est, d'une manière générale, adapté aux personnes à mobilité réduite et, à la demande du voyageur, des informations précises sur l'adéquation du voyage ou du séjour de vacances aux besoins du voyageur ;

2° La dénomination sociale et l'adresse géographique de l'organisateur et du détaillant, ainsi que leurs coordonnées téléphoniques et, s'il y a lieu, électroniques ;

3° Le prix total incluant les taxes et, s'il y a lieu, tous les frais, redevances ou autres coûts supplémentaires, ou, quand ceux-ci ne peuvent être raisonnablement calculés avant la conclusion du contrat, une indication du type de coûts additionnels que le voyageur peut encore avoir à supporter ;

4° Les modalités de paiement, y compris le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte et le calendrier pour le paiement du solde, ou les garanties financières à verser ou à fournir par le voyageur ;

5° Le nombre minimal de personnes requis pour la réalisation du voyage ou du séjour et la date limite mentionnée au III de l'article L. 211-14 précédant le début du voyage ou du séjour pour une éventuelle résolution du contrat au cas où ce nombre ne serait pas atteint ;

6° Des informations d'ordre général concernant les conditions applicables en matière de passeports et de visas, y compris la durée approximative d'obtention des visas, ainsi que des renseignements sur les formalités sanitaires, du pays de destination ;

7° Une mention indiquant que le voyageur peut résoudre le contrat à tout moment avant le début du voyage ou du séjour, moyennant le paiement de frais de résolution appropriés ou, le cas échéant, de frais de résolution standard réclamés par l'organisateur ou le détaillant, conformément au I de l'article L. 211-14 ;

8° Des informations sur les assurances obligatoires ou facultatives couvrant les frais de résolution du contrat par le voyageur ou sur le coût d'une assistance, couvrant le rapatriement, en cas d'accident, de maladie ou de décès.

En ce qui concerne les forfaits définis au e du 2° du A du II de l'article L. 211-2, l'organisateur ou le détaillant et le professionnel auxquels les données sont transmises veillent à ce que chacun d'eux fournisse, avant que le voyageur ne soit lié par un contrat, les informations énumérées au présent article dans la mesure où celles-ci sont pertinentes pour les services de voyage qu'ils offrent.

Le formulaire par lequel les informations énumérées au présent article sont portées à la connaissance du voyageur est fixé par arrêté conjoint du ministre chargé du tourisme et du ministre chargé de l'économie et des finances. Cet arrêté précise les informations minimales à porter à la connaissance du voyageur lorsque le contrat est conclu par téléphone.

Article R211-5 : Les informations mentionnées aux 1°, 3°, 4°, 5° et 7° de l'article R. 211-4 communiquées au voyageur font partie du contrat et ne peuvent être modifiées que dans les conditions définies à l'article L. 211-9.

Article R211-6 : Le contrat doit comporter, outre les informations définies à l'article R. 211-4, les informations suivantes :

1° Les exigences particulières du voyageur que l'organisateur ou le détaillant a acceptées ;

2° Une mention indiquant que l'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat conformément à l'article L. 211-16 et qu'ils sont tenus d'apporter une aide au voyageur s'il est en difficulté, conformément à l'article L. 211-17-1 ;

3° Le nom de l'entité chargée de la protection contre l'insolvabilité et ses coordonnées, dont son adresse géographique ;

4° Le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et, le cas échéant, le numéro de télécopieur du représentant local de l'organisateur ou du détaillant, d'un point de contact ou d'un autre service par l'intermédiaire duquel le voyageur peut contacter rapidement l'organisateur ou le détaillant et communiquer avec lui de manière efficace, demander une aide si le voyageur est en difficulté ou se plaindre de toute non-conformité constatée lors de l'exécution du voyage ou du séjour ;

5° Une mention indiquant que le voyageur est tenu de communiquer toute non-conformité qu'il constate lors de l'exécution du voyage ou du séjour conformément au II de l'article L. 211-16 ;

6° Lorsque des mineurs, non accompagnés par un parent ou une autre personne autorisée, voyagent sur la base d'un contrat comprenant un hébergement, des informations permettant d'établir un contact direct avec le mineur ou la personne responsable du mineur sur le lieu de séjour du mineur ;

7° Des informations sur les procédures internes de traitement des plaintes disponibles et sur les mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges et, s'il y a lieu, sur l'entité dont relève le professionnel et sur la plateforme de règlement en ligne des litiges prévue par le règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement européen et du Conseil ;

8° Des informations sur le droit du voyageur de céder le contrat à un autre voyageur conformément à l'article L. 211-11.

En ce qui concerne les forfaits définis au e du 2° du A du II de l'article L. 211-2, le professionnel auquel les données sont transmises informe l'organisateur ou le détaillant de la conclusion du contrat donnant lieu à la création d'un forfait. Le professionnel lui fournit les informations nécessaires pour lui permettre de s'acquitter de ses obligations en tant qu'organisateur. Dès que l'organisateur ou le détaillant est informé de la création d'un forfait, il fournit au voyageur, sur un support durable, les informations mentionnées aux 1° à 8°.

Article R211-7 : Le voyageur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.

Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer l'organisateur ou le détaillant de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable de l'organisateur ou du détaillant.

Article R211-8 : Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il mentionne les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, ainsi que le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.

En cas de diminution du prix, l'organisateur ou le détaillant a le droit de déduire ses dépenses administratives réelles du remboursement dû au voyageur. A la demande du voyageur, l'organisateur ou le détaillant apporte la preuve de ces dépenses administratives.

Article R211-9 : Lorsque, avant le départ du voyageur, l'organisateur ou le détaillant se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, s'il ne peut pas satisfaire aux exigences particulières mentionnées au 1° de l'article R. 211-6, ou en cas de hausse du prix supérieure à 8 %, il informe le voyageur dans les meilleurs délais, d'une manière claire, compréhensible et apparente, sur un support durable :

1° Des modifications proposées et, s'il y a lieu, de leurs répercussions sur le prix du voyage ou du séjour ;

2° Du délai raisonnable dans lequel le voyageur doit communiquer à l'organisateur ou au détaillant la décision qu'il prend ;

3° Des conséquences de l'absence de réponse du voyageur dans le délai fixé ;

4° S'il y a lieu, de l'autre prestation proposée, ainsi que de son prix.

Lorsque les modifications du contrat ou la prestation de substitution entraînent une baisse de qualité du voyage ou du séjour ou de son coût, le voyageur a droit à une réduction de prix adéquate.

Si le contrat est résolu et le voyageur n'accepte pas d'autre prestation, l'organisateur ou le détaillant rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom dans les meilleurs délais et en tout état de cause au plus tard quatorze jours après la résolution du contrat, sans préjudice d'un dédommagement en application de l'article L. 211-17.

Article R211-10 : L'organisateur ou le détaillant procède aux remboursements requis en vertu des II et III de l'article L. 211-14 ou, au titre du I de l'article L. 211-14, rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom moins les frais de résolution appropriés. Ces remboursements au profit du voyageur sont effectués dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les quatorze jours au plus tard après la résolution du contrat.

Dans le cas prévu au III de l'article L. 211-14, l'indemnisation supplémentaire que le voyageur est susceptible de recevoir est au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.

Article R211-11 : L'aide due par l'organisateur ou le détaillant en application de l'article L. 211-17-1 consiste notamment :

1° A fournir des informations utiles sur les services de santé, les autorités locales et l'assistance consulaire ;

2° A aider le voyageur à effectuer des communications longue distance et à trouver d'autres prestations de voyage.

L'organisateur ou le détaillant est en droit de facturer un prix raisonnable pour cette aide si cette difficulté est causée de façon intentionnelle par le voyageur ou par sa négligence. Le prix facturé ne dépasse en aucun cas les coûts réels supportés par l'organisateur ou le détaillant.

Annexe (Article 9 – ASSURANCES optionnelles)

Voici quelques règles à respecter pour faciliter le séjour de chacun.

Calme

Merci de respecter la tranquillité du site et le bien-être de chacun, en adoptant une attitude courtoise et mesurée. Calme et silence doivent être respectés de 23h00 à 9h00. Nos animations s’inscrivent dans ce rythme à l’exception de certains soirs où elles peuvent occasionner des gênes momentanées.
 

Sécurité incendie - Espaces non-fumeurs

Afin d’accroître la sécurité de tous, vous êtes invités à lire attentivement les consignes de sécurité et d’évacuation applicables sur le site.
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, tous nos espaces communs ainsi que tous nos logements sont entièrement non-fumeurs. Fumer à l’intérieur de votre logement risquerait de déclencher l’alarme incendie et provoquerait immédiatement une procédure d’évacuation générale du site. Il est strictement interdit de débrancher les détecteurs de fumée ou d’interférer dans leur bon fonctionnement par quelque moyen que ce soit, afin de ne pas entraver le déclenchement de l’alarme incendie.
Il est également interdit aux clients d’intervenir eux-mêmes sur les installations électriques des logements et espaces communs.
 

Enfants - Mineurs

Dans un esprit de respect mutuel, les enfants et les mineurs sont sous l’entière responsabilité des parents ou adultes référents. Au sein du site, ces derniers répondent donc de leur comportement et sont responsables de leurs déplacements.
 

Tenue vestimentaire

Une tenue vestimentaire correcte est requise dans les espaces communs (accueil, bar, restaurant...).
 

Tenue du logement - Propreté

Il vous appartient de : • maintenir votre logement dans un bon état, notamment de propreté, • vérifier le matériel mis à disposition et de signaler dès votre arrivée toute anomalie, • déposer vos déchets ménagers dans les poubelles et espaces prévus à cet effet.
 

Vols et dégradations

La responsabilité de Belambra Clubs ne pourra être engagée en cas de vols ou de dégradations d’effets personnels dans les logements, espaces communs, parking et toute autre dépendance et annexe du site. Vous êtes priés de déposer vos objets de valeur dans les coffres-forts mis à votre disposition. En cas de vols ou de dégradations, il vous appartiendra de déposer plainte auprès du commissariat ou de la gendarmerie.

Départ

Vous devez libérer votre logement le dernier jour de votre séjour avant 10h. A défaut, le logement occupé pourra être facturé sur la base d’une journée supplémentaire. Lors du départ, tout logement doit être restitué en parfait état de propreté et sans dommage.
Toute dégradation, tous frais de nettoyage supplémentaires ou tous dommages causés au logement (y compris vols) pourront faire l’objet d’une retenue sur la caution, Belambra Clubs se réservant le droit de facturer au client les coûts de remise en état qui excèderaient le montant de la caution.

La direction du site se réserve le droit d’exclure toute personne qui ne respecterait pas ce règlement intérieur. Aucun remboursement des jours non consommés ne sera effectué en cas d’exclusion.

Merci et bon séjour !

Numéros d’urgence / Emergency numbers:
Centre Anti Poison/Poison Control Centre : coordonnées fournies par l’établissement.
Gendarmerie/Police : 17 / coordonnées fournies par l’établissement.
Hôpital/Hospital : coordonnées fournies par l’établissement.
Pompiers/Fire Department : 18
Samu/Ambulance : 15
Médecin de garde/Doctor on call : coordonnées fournies par l’établissement.
N° Urgence européen/European emergency : 112

*  *  *

Mise à jour : 29 septembre 2026

L’accès à la piscine est strictement réservé aux clients du Club.
La Direction se verra dans l’obligation d’éconduire toute personne ne pouvant justifier sa présence. Toute personne entrant dans l’espace piscine est considérée comme ayant pris connaissance du présent règlement. Nous vous demandons de bien vouloir respecter ce règlement pour des raisons de sécurité et d’hygiène. Le non-respect de ces règles pourra entraîner une exclusion définitive de la piscine. En cas d'urgence, vous pouvez vous adresser à la réception du Club.


Article 1 : Accès

L’accès à la piscine est réservé à la clientèle du Club ayant réservé un séjour sur le Club, et munie du bracelet correspondant. Toute personne ne portant pas ce bracelet peut se voir refuser l'accès à la piscine.

Ne seront pas admis à la piscine :

• les personnes en état d'ivresse,
• les personnes porteuses de lésions cutanées, suspectes non munies d’un certificat médical de non-contagion,
• les animaux.

Il est obligatoire de passer par le pédiluve et de prendre une douche avant l'accès au(x) bassin(s).

Le port du maillot de bain est obligatoire.

Les tenues intégralement couvrantes ne sont pas acceptées.

Les seules tenues autorisées sont les suivantes :

• pour les femmes : maillot de bain une pièce ou deux pièces,
• pour les hommes : boxer ou slip de bain.

Nous rappelons que la baignade est non-surveillée et que les mineurs sont sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents, de leur représentant légal ou de leurs adultes référents.

La Direction se réserve le droit de refuser l'accès à toute personne dont le comportement et/ou la tenue et/ou les propos pourraient être contraires aux règles d'hygiène et de sécurité et aux bonnes mœurs, ou qui pourraient porter atteinte à la tranquillité des autres clients.
 

Article 2 : Horaires

La piscine est ouverte aux jours et horaires affichés à l'entrée de la piscine. Des fermetures peuvent être nécessaires pour des raisons techniques (nettoyage, maintenance…) ainsi que pour toute autre cause à la discrétion de la Direction (orages, risque sanitaire…).

Article 3 : Interdictions

Il est strictement interdit :

• De se baigner en dehors des horaires d'ouverture,
• De fumer ou vapoter,
• De cracher,
• D'utiliser des verres en verre autour de la piscine,
• De détériorer le bâtiment ou les matériels et équipements,
• De pénétrer sur les plages de la piscine en chaussures ou en claquettes,
• De courir autour de la piscine,
• De jeter ou de pousser une personne dans l’eau,
• De plonger,
• De se montrer indécent, agressif ou même discourtois en geste ou en parole,
• D'introduire des objets dangereux pour les autres clients,
• De ramener de la nourriture,
• De laisser des déchets alimentaires,
• Mâcher du chewing-gum,
• D’utiliser du savon ou tout autre produit similaire dans le bassin,
• D’éclabousser les participants à la baignade,
• De sortir l’eau du bassin,
• De crier et d’organiser des jeux violents aux abords de la piscine et dans le bassin,
• De jeter des objets, des cailloux ou toute autre chose dans l’eau,
• D’utiliser des objets gonflables à l’exception des équipements de sécurité des jeunes enfants.
   

L’espace piscine est un endroit de tranquillité et de relaxation pour tous.

Article 4 : Transats

Aucune réservation de transat n’est tolérée.
Tout transat non utilisé pendant deux (2) heures sera remis à disposition de la clientèle.

Article 5 : Vestiaires

Des vestiaires individuels, non surveillés, sont mis à disposition de la clientèle du Club. En l’absence de vestiaires, les clients du Club doivent utiliser leur logement en qualité de vestiaire.
La Direction ne peut être tenue pour responsable en cas de perte, de vol, d’oubli ou de détérioration d’objets personnels dans l'enceinte de la piscine, et le cas échéant des vestiaires.
 

Article 6 : Matériels mis à disposition

Le matériel à disposition par le Club autour de la piscine est sous la responsabilité des utilisateurs qui devront prendre toutes dispositions et précautions afin de le conserver en bon état.
En cas de manquement, la Direction s’engage à prendre toutes mesures (notamment pécuniaires) afin de réparer les dommages et/ou préjudices occasionnés.
Les clients ayant utilisé du matériel doivent restituer tout matériel emprunté à leur départ de la piscine.

^* Le personnel du Club ainsi que la Direction a toute autorité pour faire respecter le présent règlement.

*  *  *

Mise à jour : 29 septembre 2026

Le Club Poussins de Belambra peut accueillir des enfants à partir de 4 mois révolus jusqu’à 35 mois. Le Club Poussins sera ouvert aux horaires propres à chaque Club.

Il s’agit d’une structure privée interne au club de vacances. L’accès au Club Poussins est une prestation payante à réserver impérativement en amont du séjour, lors de la réservation de celui-ci. Pour toutes demandes d’informations (inscription en cours de séjour sous réserve de(s) place(s) disponible(s), tarifs…), merci de vous rapprocher du Club Poussins.

Ce Club fonctionne avec une autorisation d’ouverture de la PMI (Protection Maternelle et Infantile) qui garantit sa bonne conformité au regard des règlementations en vigueur.

Créé pour répondre aux besoins des clients, il permet aux représentants légaux* de l’enfant de confier celui-ci dans une structure adaptée et sécurisée où il sera accueilli par un personnel qualifié. Le taux d’encadrement est d’un professionnel pour 6 enfants accueillis.

Ses objectifs principaux :
- Garantir à chaque enfant sa sécurité physique et affective,
- Lui proposer un milieu riche en possibilité de découverte et d’expérimentation,
- Favoriser :

• Le maintien des acquis avec une reconnaissance individuelle de ses besoins et capacités,
• La mise en confiance par rapport aux autres et à lui-même.

Le Club Poussins est placé sous la responsabilité du Directeur de l’établissement, assisté du Responsable du Club Poussins.
 

CONDITIONS D’INSCRIPTION : 

Les représentants légaux ayant la responsabilité de l’enfant sur la période de vacances doivent impérativement séjourner dans l’établissement. Ils doivent avoir préréservé la prestation en amont du séjour.

CONDITIONS D’ADMISSION : 

La fiche d’inscription devra être dûment complétée dans l’application dédiée, ou le cas échéant sur format papier. Une photocopie du carnet de vaccinations doit obligatoirement être fournie. Ces informations sont strictement nécessaires à l’admission et à l’organisation de l’accueil de l’enfant au sein du Club Poussins.

Nous vous remercions de bien vouloir signaler au personnel du Club Poussins, via cette fiche, les éventuelles pathologies chroniques (asthme, allergie,...) ou troubles du comportement de l’enfant, ainsi que toute contre-indication à la pratique d’une activité.

Un enfant porteur de handicap ou avec une maladie chronique peut être accueilli au Club dans la mesure où son état est compatible avec le fonctionnement de la structure, l’agencement des locaux et le personnel (nombre et qualification). Chaque situation sera évaluée individuellement avec l’équipe et la famille.

La prise en charge d’un enfant dont le comportement perturbe le bon fonctionnement du Club pourra être adaptée ou refusée par la responsable du Club Poussins après échange avec la famille.

Nous vous informons que les enfants atteints d’une maladie contagieuse (conjonctivite, varicelle, oreillons, rubéole, rougeole, mycose,...) ne pourront être admis au Club Poussins que sur présentation d’un certificat médical de non contre-indication à la vie en collectivité à date, délivré par un professionnel de santé.

Le représentant légal ou la personne autorisée à déposer l’enfant au Club Poussins devra signer le registre de présence journalière (à l’arrivée et au départ de l’enfant).

Un temps « portes ouvertes et inscriptions » est mis en place dans le Club pour présenter les locaux, le personnel, le fonctionnement du Club et pour vérifier les documents administratifs concernant l’enfant.

JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE DU CLUB POUSSINS :

La localisation, les modalités d’inscription, et les horaires du Club Poussins sont spécifiques à chaque Club.
 

RESPONSABILITE :

Lorsque l’enfant n’est pas confié au Club Poussins, celui-ci est sous la surveillance et sous l’entière responsabilité de son (ses) représentant(s) légal(aux). Ainsi, en dehors des heures d’ouverture du Club Poussins, le personnel n'est en aucun cas responsable de l’enfant. 
 

FONCTIONNEMENT :

La journée se déroule au rythme de l’enfant avec un temps d’accueil le matin (horaires déterminés par le Club), des temps de repas (déjeuner et goûter selon les horaires déterminés par le Club), des temps d’activités matin et après-midi, et des temps de repos (sieste ou temps calme).

Si l’enfant déjeune au Club, il faudra prévenir le personnel au plus tôt dans le délai de prévenance fixé par le Club.

Pour le bon fonctionnement du Club, il est nécessaire de sonner et de patienter. Un membre du personnel du Club Poussins viendra à votre rencontre.

Aucun enfant ne sera remis à une personne mineure. Une pièce d’identité sera obligatoirement demandée à une personne non connue du personnel et nous vérifierons sur la fiche d’inscription qu’elle est autorisée à récupérer l’enfant.


VIE PRATIQUE :

Repas :

Ils sont fournis par le restaurant du Club de vacances Belambra et inclus dans votre forfait (en partenariat avec Bledina).

Les enfants déjeunent au sein même du Club dans un espace aménagé. Pour les plus petits, nous fournissons les petits pots adaptés à leur âge.
Attention : nous ne fournissons pas le lait.

Les goûters sont fournis à l’exception du lait.

Vous devez signaler tout régime alimentaire ou allergie. 

Nécessaire à fournir au Club Poussins :

Les représentants légaux* doivent fournir :

- Biberons et dosettes,
- Couches /lingettes,
- Affaires de rechange (body, …),
- Doudou / tétine,
- Turbulette /gigoteuse,
- Crème solaire.

CHAQUE OBJET PERSONNEL DEVRA PORTER LE NOM DE L’ENFANT.

LA CREME SOLAIRE ET LES PRODUITS DE CHANGE SONT FOURNIS PAR LES REPRESENTANTS LEGAUX, NOTES AU NOM DE L’ENFANT POUR EVITER LES ALLERGIES. (Nous utilisons de l’eau pour les changes si aucun produit n’est fourni).

Le port de bijoux ou objets précieux par l’enfant est interdit.
 

Sommeil :

L’enfant aura son lit personnel, adapté en fonction de son âge.
Nous veillons à la bonne qualité du sommeil en respectant son rythme et son rituel d’endormissement.
Nous ne réveillons pas un enfant qui dort sauf sur demande des parents.

MALADIES OU ACCIDENTS :

En cas de maladie ou d’accident, les professionnels préviennent la famille, le(la) responsable du Club Poussins ainsi que la Direction de l’établissement.

Si les parents sont injoignables, le Directeur de l’établissement ou son représentant légal prendra toutes les dispositions nécessaires concernant les soins d’urgence à apporter à l’enfant, dans le cadre du Club, et notamment faire appel à un médecin ou à procéder à une hospitalisation. Etant entendu que tout sera fait pour prévenir les parents ou les personnes responsables de l’enfant durant le séjour dans les plus brefs délais.

Le représentant légal* ou la personne autorisée à déposer l’enfant au Club Poussins s’engagent à respecter l’ensemble des dispositions du présent règlement. En cas de non-respect de celui-ci, l’éviction de l’enfant pourra être prononcée.

* * *
 

* Le « responsable légal » désigne le parent de l’enfant concerné, mais aussi la ou les personne(s) majeure(s) (grands-parents, membres de la famille…) sous la responsabilité desquelles l’enfant séjourne contractuellement au sein du Club Belambra, et qui l’inscrivent à ce titre au Club Poussins.

Règlement intérieur Club Poussins/MàJ 2026-09-18

La fiche d’inscription ainsi que l’autorisation de sortie extérieure devront être dûment complétées dans l’application dédiée, ou le cas échéant sur format papier. Ces informations sont strictement nécessaires à l’organisation de l’accueil de l’enfant au sein du Club Enfants.

Nous vous remercions de bien vouloir signaler aux animateurs du Club Enfants, via la fiche d’inscription, les éventuelles pathologies chroniques (asthme, allergie...) ou troubles du comportement de l’enfant, ainsi que toute contre-indication à la pratique d’une activité.

Un enfant porteur de handicap ou avec une maladie chronique peut être accueilli au Club Enfants dans la mesure où son état est compatible avec le fonctionnement de la structure, l’agencement des locaux et le personnel (nombre et qualification). Chaque situation sera évaluée individuellement avec l’équipe et la famille.

La prise en charge d’un enfant dont le comportement perturbe le bon fonctionnement du Club Enfants pourra être adaptée ou refusée par la responsable du Club Enfants après échange avec la famille.

Nous vous informons que les enfants atteints de maladie contagieuse (conjonctivite, varicelle, oreillons, rubéole, rougeole, mycose,...) ne pourront être admis au Club Enfants que sur présentation d’un certificat médical de non contre-indication à la vie en collectivité à date, délivré par un professionnel de santé. Nous ne délivrons ni n’administrons aucun médicament.

Les enfants doivent être propres. A défaut, il appartient à leurs représentants légaux de venir effectuer les gestes d'hygiène nécessaires (changement de couches, etc.).

Les représentants légaux* doivent fournir à leur enfant le matériel nécessaire pour participer aux activités du Club (casquette, crème solaire, maillot de bain, chaussures fermées telles que baskets…).

Les représentants légaux* connaissent les risques habituels liés à la pratique des sports et activités proposés aux enfants dans le cadre du Club et acceptent ceux-ci.

Lorsque l’enfant n’est pas confié au Club Enfants, et en dehors des activités organisées par le Club Enfants, celui-ci est sous la surveillance et sous l’entière responsabilité de son (ses) représentant(s) légal(aux), notamment à la piscine et à la plage.

A l’exception des enfants autorisés à venir et à quitter seul le Club Pirates, le représentant légal* et/ou la personne autorisée à déposer l’enfant au Club Enfants devra compléter et signer le registre de présence. Les signatures doivent être apposées à l’arrivée et au départ de l’enfant.

Lorsque l’enfant est autorisé par son représentant légal à venir et à quitter seul le Club Enfants, Belambra Clubs ne pourra être tenu responsable de sa surveillance. Dès son départ, il sera considéré comme étant sous la garde et la responsabilité exclusives de ses représentants légaux* et/ou de la personne avec laquelle il séjourne.

PROFITEZ BIEN DE VOS VACANCES CHEZ BELAMBRA !

* * * 

* Le « responsable légal » désigne le parent de l’enfant concerné, mais aussi la ou les personne(s) majeure(s) (grands-parents, membres de la famille,…) sous la responsabilité desquelles l’enfant séjourne contractuellement au sein du Club Belambra, et qui l’inscrivent à ce titre au Club Enfants.

Conditions d’admissions Clubs Renardeaux et Pirates/MàJ 2026-09-18

La fiche d’inscription ainsi que l’autorisation de sortie extérieure devront être dûment complétées dans l’application dédiée, ou le cas échéant sur format papier. Ces informations sont strictement nécessaires à l’organisation de l’accueil de l’enfant au sein du Club Juniors ou du Club Ados.

Nous vous remercions de bien vouloir signaler aux animateurs du Club Juniors ou du Club Ados, via la fiche d’inscription, les éventuelles pathologies chroniques (asthme, allergie...) ou troubles du comportement de l’enfant, ainsi que toute contre-indication à la pratique d’une activité.

Un enfant porteur de handicap ou avec une maladie chronique peut être accueilli au Club Juniors ou au Club Ados dans la mesure où son état est compatible avec le fonctionnement de la structure, l’agencement des locaux et le personnel (nombre et qualification). Chaque situation sera évaluée individuellement avec l’équipe et la famille.

La prise en charge d’un enfant dont le comportement perturbe le bon fonctionnement du Club Juniors ou du Club Ados pourra être adaptée ou refusée par la responsable du Club Juniors ou du Club Ados après échange avec la famille.

Nous vous informons que les enfants atteints de maladie contagieuse ne pourront être admis au Club Juniors ou au Club Ados que sur présentation d’un certificat médical de non-contre-indication à la vie en collectivité à date, délivré par un professionnel de santé. Nous ne délivrons ni n’administrons aucun médicament.

Les représentants légaux* connaissent les risques habituels liés à la pratique des sports et activités proposés aux enfants dans le cadre du club et acceptent ceux-ci.

Lorsque l’enfant n’est pas confié au Club Juniors ou au Club Ados, et en dehors des activités organisées par les Clubs Juniors et Ados, celui-ci est sous la surveillance et sous l’entière responsabilité de son (ses) représentant(s) légal(aux), notamment à la piscine et à la plage.

A l’exception des enfants autorisés à venir et à quitter seul le Club Juniors ou le Club Ados, le représentant légal* et/ou la personne autorisée à déposer l’enfant au Club Juniors ou au Club Ados devra compléter et signer le registre de présence. Les signatures doivent être apposées à l’arrivée et au départ de l’enfant.

Lorsque l’enfant est autorisé par son représentant légal à venir et à quitter seul le Club Juniors ou le Club Ados, Belambra Clubs ne pourra être tenu responsable de sa surveillance. Dès son départ, il sera considéré comme étant sous la garde et la responsabilité exclusives de ses représentants légaux* et/ou de la personne avec laquelle il séjourne. 

PROFITEZ BIEN DE VOS VACANCES CHEZ BELAMBRA !

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*Le « responsable légal » désigne le parent de l’enfant concerné, mais aussi la ou les personne(s) majeure(s) (grands-parents, membres de la famille…) sous la responsabilité desquelles l’enfant séjourne contractuellement au sein du Club Belambra, et qui l’inscrivent à ce titre au Club Juniors ou au Club Ados.

Conditions d’admissions Clubs Juniors et Ados/MàJ 2026-09-18

La fiche d’inscription ainsi que l’autorisation de sortie extérieure devront être dûment complétées dans l’application dédiée, ou le cas échéant sur format papier. Ces informations sont strictement nécessaires à l’organisation de l’accueil de l’enfant au sein du Club Jeunes.

Nous vous remercions de bien vouloir signaler aux animateurs du Club Jeunes, via la fiche d’inscription, les éventuelles pathologies chroniques (asthme, allergie...) ou troubles du comportement de l’enfant, ainsi que toute contre-indication à la pratique d’une activité.

Un enfant porteur de handicap ou avec une maladie chronique peut être accueilli au Club Jeunes dans la mesure où son état est compatible avec le fonctionnement de la structure, l’agencement des locaux et le personnel (nombre et qualification). Chaque situation sera évaluée individuellement avec l’équipe et la famille.

La prise en charge d’un enfant dont le comportement perturbe le bon fonctionnement du Club Jeunes pourra être adaptée ou refusée par la responsable du Club Jeunes après échange avec la famille.

Nous vous informons que les enfants atteints de maladie contagieuse ne pourront être admis au Club Jeunes que sur présentation d’un certificat médical de non-contre-indication à la vie en collectivité à date, délivré par un professionnel de santé. Nous ne délivrons ni n’administrons aucun médicament.

Les représentants légaux* connaissent les risques habituels liés à la pratique des sports et activités proposés aux enfants dans le cadre du club et acceptent ceux-ci.

Lorsque l’enfant n’est pas confié au Club Jeunes, et en dehors des activités organisées par le Club Jeunes, celui-ci est sous la surveillance et sous l’entière responsabilité de son (ses) représentant(s) légal(aux), notamment à la piscine et à la plage.

A l’exception des enfants autorisés à venir et à quitter seul le Club Jeunes, le représentant légal* et/ou la personne autorisée à déposer l’enfant au Club Jeunes devra compléter et signer le registre de présence. Les signatures doivent être apposées à l’arrivée et au départ de l’enfant.

Lorsque l’enfant est autorisé par son représentant légal à venir et à quitter seul le au Club Jeunes, Belambra Clubs ne pourra être tenu responsable de sa surveillance. Dès son départ, il sera considéré comme étant sous la garde et la responsabilité exclusives de ses représentants légaux* et/ou de la personne avec laquelle il séjourne. 

PROFITEZ BIEN DE VOS VACANCES CHEZ BELAMBRA !

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*Le « responsable légal » désigne le parent de l’enfant concerné, mais aussi la ou les personne(s) majeure(s) (grands-parents, membres de la famille…) sous la responsabilité desquelles l’enfant séjourne contractuellement au sein du Club Belambra, et qui l’inscrivent à ce titre au Club Jeunes.

Conditions d’admissions Club Jeunes/MàJ 2026-09-18